Formulaires COMSEC

Nom du formulaire Destinataires

ITS-002 Demande de clés pour INE/LEF

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-003 Demande d'octroi ou de cessation de privilèges (PER) pour INE/LEF

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-004 Inscription, modification ou fermeture d’un compte COMSEC

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-005 Demande d'inscription, de modification ou de suppression de codes de ministères, d'agences ou d'organismes (DAO) pour le matériel SCIP

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-006 Pouvoir de signature pour le matériel COMSEC

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-007 Demande de clés de signature de messages

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-009 Demande de clés symétriques

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-011 Demande de clés ECLYPT

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-012 Certificat de nomination ou de cessation de fonction du personnel COMSEC

(Compte COMSEC d'une entreprise de services intégrés du gouvernement du Canada, et sous-compte COMSEC d'une entreprise du secteur privé canadien)

Ministères du GC et industrie
ITS-013 Registre comptable des CIK Ministères du GC et industrie

ITS-014 Demande d'octroi ou de cessation de privilèges (PER) relatifs aux clés symétriques

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-015 Rapport de matériel COMSEC (GC-223) Ministères du GC
ITS-016 Plan d'urgence COMSEC Ministères du GC et industrie
ITS-017 Demande d'équipement COMSEC (DEC) et demande d'autorisation pour l'achat d'équipement COMSEC (DAAEC) Ministères du GC
ITS-018 Séance d’initiation COMSEC Ministères du GC et industrie
ITS-019 Attestation d’initiation COMSEC Ministères du GC, entreprise et secteur privé
ITS-020 Rapport initial d’incident COMSEC Ministères du GC et industrie
ITS-022 Registre de contrôle du matériel COMSEC pour les utilisateurs Ministères du GC et industrie
ITS-023 Ordre de mission de messager COMSEC Ministères du GC et industrie
ITS-024 Fiche d'instructions de traitement et d'élimination (fiche HI/DR) Ministères du GC
ITS-028 Registre de contrôle du matériel COMSEC Ministères du GC et industrie

ITS-029A Feuille de registre de contrôle du matériel COMSEC

Ministères du GC et industrie
ITS-030 Registre des numéros de transaction Ministères du GC et industrie
ITS-031 Entente de contrôle du matériel COMSEC comptable (ECMCC) Ministères du GC et industrie

ITS-032 Certificat de nomination ou de cessation de fonction du personnel de réseau cryptographique

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-033 Certificat de nomination ou de cessation de fonction du personnel COMSEC

(Sous-compte COMSEC d'un ministère et élément local d'une entreprise de services intégrés du gouvernement du Canada)

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-034 Demande d'octroi ou de cessation de privilèges pour SCIP

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-035 Demande de clés SCIP

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-036 Demande de clés de processeur de clés (KP)

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

ITS-037 Certificat de nomination ou de cessation de fonction du demandeur de produits pour les environnements autres que les réseaux cryptographiques

Ministères du GC, entreprise et secteur privé

Matériel de référence supplémentaire

Nom du formulaire Destinataires
ITS-025 Guide de référence pour le gardien de compte COMSEC/le gardien de sous-compte COMSEC/le gestionnaire d’élément local Ministères du GC, entreprise et secteur privé
ITS-026A Responsabilités du détenteur de prêts Ministères du GC et industrie
ITS-027 Guide de référence de l'autorité COMSEC du ministère/de l'OSI Ministères du GC, entreprise et secteur privé
Soutien COMSEC au secteur privé – Guide de référence éclair à l’intention du gestionnaire de projet (BR-002) Ministères du GC, entreprise et secteur privé

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